Termes et conditions

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Référentiel de compétences SPB © et les différents répertoires qui y sont associés sont la propriété intellectuelle de SPB Psychologie organisationnelle inc.

L’utilisateur consent à ne pas l’utiliser à des fins autres que celles définies dans l’entente de propriété intellectuelle.

Toute documentation ou intervention réalisée par des membres du personnel de l’organisation cliente et se rapportant au Référentiel de compétences SPB © ou aux différents répertoires qui y sont associés devra faire mention de cette propriété intellectuelle.

L’organisation cliente ne peut pas reproduire, vendre ou céder le Référentiel de compétences SPB © sans l’autorisation écrite de SPB Psychologie organisationnelle inc.

L’usage du Référentiel de compétences SPB © et des répertoires associés est régi par les conditions d’une entente d’utilisation annuelle.

ENTENTE RELATIVE AU RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET À L’UTILISATION DU RÉFÉRENTIEL SPB ©

La présente entente porte sur la version en ligne actualisée du référentiel de compétences SPB © du reépertoire de questions d'entrevue SPB © et du répertoire de pistes de développement SPB ©.

SPB Psychologie organisationnelle inc. a vendu à l’organisation cliente les droits d’utilisation du Référentiel de compétences SPB ©, du Répertoire de questions d’entrevue SPB © et/ou du Répertoire de pistes de développement SPB © (Référentiel-Répertoires) dans ses systèmes internes RH sous forme de licence annuelle basée sur le nombre d’utilisateurs prévu.

Il est entendu que ces contenus ne peuvent être utilisés si les frais de licence annuels ne sont pas renouvelés ou s’ils ne sont pas acquittés de façon intégrale.

SPB autorise l’organisation cliente et ses employés à utiliser, à consulter et à générer des documents à partir du matériel du Référentiel-Répertoires selon les conditions suivantes :
  • Le Référentiel-Répertoires et les différents outils qui le composent demeurent la propriété intellectuelle de SPB Psychologie organisationnelle inc.
  • Toute documentation ou intervention réalisée par des membres du personnel de l’organisation cliente et se rapportant au Référentiel-Répertoires original devra faire mention de la propriété intellectuelle de SPB.
  • Si des modifications au contenu original du Référentiel-Répertoires sont apportées par des membres du personnel de l’organisation cliente, le logo de SPB Psychologie organisationnelle inc. devra être retiré des nouveaux documents créés, et la note suivante devra y être ajoutée : « Le Référentiel de compétences SPB ©, le Répertoire de questions d’entrevue SPB © et le Répertoire de pistes de développement SPB © ont été adaptés par l’organisation cliente dans le but de mieux refléter la réalité de l’organisation. »
  • L’organisation cliente, ses collègues, ses collaborateurs ou ses proches ayant accès au Référentiel SPB ©, au Répertoire de questions d’entrevue SPB © ou au Répertoire de pistes de développement SPB© ne remettront aucune copie intégrale ou partielle de ces contenus à des firmes ou à des individus externes, quel que soit leur domaine d’activité, sauf si cela est requis par des lois applicables.

Mai 2013